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Imprimer la procédure entière. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Recherchez une lettre Recherche. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé.

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 22.58 MBytes

Modifier cette étape dans le site d’administration. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Que devez vous fournir? Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Lettre de motivation redoublement BAC même lycée. Commentaires sur les contacts. Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation.

Toutefois une recherche incluant une partie des mots que vous avez saisis retourne des modèles de lettres que vous pouvez voir ci-dessous. Plus de lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d’utilisation. Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.

Lettre de motivation redoublement BAC même lycée. Motivations pour redoublement exceptionnel enseignement supérieur. Demande pour être dans la même classe.

Demande de réinscription en BTS après échec. Accueil Duplicata bordereau cnss.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Bordereau d’envoi de documents Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

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Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces.

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Demande de duplicata de carte export Vous demandez un duplicata de bordegeau export en cas de perte ou vol. Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata.

Demande de duplicata de livret de famille En cas de perte, de vol ou de détérioration, vous pouvez demander un duplicata de livret de famille à la mairie.

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Bordereau d’expédition Bordereau d’envoi de marchandise cnas. Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction.

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Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires. Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant.

Demande de duplicata de carte de séjour UE Votre titre de séjour a été volé ou perdu, vous demandez un duplicata. Démenti des rumeurs qui circulent à mon sujet Vous adressez à votre employeur une lettre qui dément les rumeurs sur votre attitude au travail.

Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Vous demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire.

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Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous bordeeeau en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation.

Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de votre permis de conduire usagé. Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement.

Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Fiché carnet de chèque et carte bancaire. Militaire — Demande de borsereau de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national.

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